REGLEMENT INTERIEURE SAISON 2023/2024
Titre I :
Membres
Article 1 - Admission
Les
personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’inscription et prendre
connaissance du règlement intérieur de l’association, ainsi que signer la
charte du grimpeur – consignes de sécurité. Pour les mineurs ce bulletin est à
remplir par le(la) représentant(e) légal(e).
Cette
demande doit être acceptée par le conseil d’administration. A défaut de réponse
dans les quinze jours suivant le dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est
réputée avoir été acceptée.
Article 2 - Cotisation
Les
membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle qui
comprend :
- la
cotisation pour l’association CERAC
- la
licence et l’assurance de la Fédération Français de la Montagne et de
l’Escalade (FFME).
Les
membres licenciés à une autre fédération de sports de montagne pourront être
dispensés de la part FFME, sous réserve de justificatifs et de couverture
d’assurance satisfaisante.
Pour l’année 2023-2024
La
cotisation (CERAC + FFME) s’élève à un total de :
- 115€
pour un adulte,
- 95€
pour un deuxième adulte,
- 210€ pour
un couple,
- 85€
pour un jeune de moins de 18 ans ou 72,80€ si 3ème membre de la
famille adhérent (réduction FFME),
- 75€
pour un deuxième jeune de moins de 18 ans de la même famille ou 62,80€ si 3ème
/ 4ème membre de la famille adhérent (réduction FFME),
- 52,80€
pour une troisième jeune de moins de 18 ans de la même famille (réduction
FFME).
Remarque : Si
l’adhérent souscrit des options d’assurance à la FFME, la majoration sur le
tarif de Base est répercutée dans le total de l’adhésion (Base+ +3€,
Base++ +10€, Ski +5€,…).
Article 3 - Exclusions -
Démission - Décès
Conformément
à l’article 6 « radiations » des statuts de
l’association, un membre peut être exclu pour les motifs suivant :
- fautes
graves ou toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement,
aux activités de l’association ou à sa réputation.
- une
condamnation pénale pour crime et délit.
En tout
état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement
à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration,
qui statuera à la majorité des deux tiers de ses membres.
La
démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée.
Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
En cas de
décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque
maintien dans l’association.
La
cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de
démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 4 - Perte de
qualité de membre
Un
membre ne sera plus considéré comme adhérent, s’il ne s’acquitte pas de sa
cotisation dans un délai de 2 mois, à compter de la date d’exigibilité ou de
son intention d’adhésion.
Titre
II : Fonctionnement de l’association
Article 5 - Règle de vie
commune
Les
membres de l’association se doivent de respecter les règles de vie
commune :
- respect
du règlement intérieur de la salle
des cèdres de Charavines,
-
respect de la charte du grimpeur et des consignes de sécurité envers
eux-mêmes et envers les tierces personnes,
- respect
et entretien du matériel fourni et
prêté par le club et restitution obligatoire en fin de séance,
-
vérification des EPI (Equipements de protections individuels : casques,
baudriers, descendeurs, cordes, …) mis à disposition par le club avant toute
activité. En cas de doute ou de constations de défaillance, prévenir
immédiatement le responsable EPI
- conformité
et bon état du matériel personnel,
- port
des équipements adaptés aux activités et à l’environnement, avec en particulier
l’obligation du triptyque DVA-pelle-sonde pour les activités de neige.
Article 6 - Sécurité et
EPI
Les
consignes de sécurité sont détaillées dans la charte du grimpeur remise lors de
l’inscription. L’adhérent s’engage à les respecter pour la sécurité de tous.
L’adhésion
sera validée à réception de la charte du grimpeur emmargée.
L’accès
aux créneaux libres (cf. article 16) n’est accessible qu’aux titulaires du
passeport blanc minimum.
Le matériel
du club est suivi par le responsable des EPI. Un registre est tenu à jour et
mis à disposition au local du club.
Article 7 - Conseil
d’administration
Tout
membre de l’association peut participer à l’élection des membres du conseil
d’administration et peut présenter sa candidature.
Conformément
à l’article 11 « conseil d’administration » des statuts de
l’association, le club est dirigé par un conseil d'au moins trois membres
actifs et d'au maximum huit membres, élus pour l'année par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles. Le renouvellement intégral du conseil a lieu
chaque année.
Pour
l’année 2023-2024, le conseil d’administration se compose de 6 membres :
- Thierry MAYADE, François QUENOT, Didier LEYNIAC, Anne RUMEAU, Antoine BLANC-LAPIERRE, Thomas GUILLEMIN.
Le
conseil d'administration a pour objet de mettre en œuvre les décisions de
l'assemblée générale, d'organiser et d'animer la vie de l'association dans le
cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l'exige, il peut demander au
trésorier de faire le point sur la situation financière de l'association.
Le
conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur
convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les réunions
du conseil peuvent être plus fréquentes.
La
présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil
puisse délibérer valablement.
Les
décisions sont prises à la majorité des voix des présents ; en cas de partage,
la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas
autorisé.
Article 8 - Le bureau
Conformément
à l’article 12 « bureau » des statuts de
l’association, le club possède un bureau. Le conseil d'administration élit
parmi ses membres, à bulletin secret, un bureau composé de :
- un
président,
- un(e)
secrétaire,
- un(e)
trésorier(e),
- des adjoint(e)s éventuels sur les trois postes précités.
Pour
l’année 2015-2016 le bureau se compose de :
- Président : Thierry MAYADE
- Présidente adjointe : Anne RUMEAU
- Trésorier : François QUENOT
- Trésorier adjoint : Antoine BLANC-LAPIERRE
- Secrétaire : Didier LEYNIAC
- Secrétaire adjoint : Thomas GUILLEMIN
Article 9 - Assemblée
générale ordinaire
Conformément
à l’article 9 « assemblée générale ordinaire » des statuts de
l’association, l'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de
l'association à quelque titre qu'ils soient.
Elle se
réunit au moins une fois chaque année, au plus tard quinze mois après la
précédente assemblée générale.
Quinze
jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués
par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le
président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la
situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa
gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à
l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée
générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à
verser par les différentes catégories de membres.
Ne
peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour. Il est procédé,
après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du
conseil d'administration.
Les
décisions sont prises à la majorité des voix des suffrages exprimés.
Toutes
les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du
conseil.
Les
décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris
ceux absents ou représentés.
Article 10 - Assemblée
générale extraordinaire
Conformément
à l’article 10 « assemblée générale extraordinaire » des
statuts de l’association, si besoin, ou sur la demande de la moitié plus un des
membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale
extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et
uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes
portant sur des immeubles. Les modalités de convocation sont les mêmes que pour
l’assemblée générale ordinaire.
Les
délibérations sont prises à la majorité des voix des suffrages exprimés.
Article 11 - Indemnités
de remboursement
Sous
réservé d’acceptation par les membres élus du bureau, certains membres peuvent prétendre
au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.
S’il le
souhaite, le membre concerné pourra choisir l’abandon de ces remboursements et en
faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200
du CGI.
Titre
III : Dispositions diverses
Article 12 - Délégation
Le
conseil d’administration peut déléguer un(e) administrateur(trice), un(e)
adhérent(e), pour représenter l’association en tant que besoin. Ce mandat ne
peut être que spécial et à durée déterminée.
Article 13 - Consultation
des adhérents
La consultation
des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.
Article 14 - Commission
de travail
Des
commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil
d’administration.
Article15 - Modification
du règlement intérieur
Le
règlement intérieur est établi ou modifié par le conseil d’administration
conformément à l’article 14 « règlement intérieur » des statuts
de l’association. Ces révisions concernent en particulier les cotisations
annuelles et la structure du conseil d’administration.
Il doit
être validé lors d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.
Le
nouveau règlement intérieur est alors adressé à tous les membres de
l’association par courrier ou affichage sous un délai de 15 jours suivant la
date de modification.
Article16 – Horaires
d’ouverture du mur d’escalade (salle des Cèdres de Charavines)
Pour la
saison 2023-2024 :
Lundi :
18h30-20h30 : adultes (créneaux libre).
Mardi :
18h30-20h00 : enfants inscrits aux séances encadrées
Mercredi :
18h30-22h00 : adultes (créneaux libre)
Jeudi :
18h30-22h00 : (formation nouveaux adhérents de 18h30 à 20h30)
L’ouverture
de la salle pour ces créneaux horaires est assurée bénévolement par des
adhérents.
Le bureau du CERAC
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire